Equipements hors d'usage
« Les biens d'équipement sont des biens durables destinés à équiper le foyer (meubles, électro-ménager, accessoires, ...). Les fournisseurs d'équipements électriques et électroniques non ménagers doivent proposer un service de reprise et de traitement de leurs produits en fin de vie.»
Les déchets de piles et accumulateurs
On distingue les piles (à usage unique) des accumulateurs (rechargeables). Les accumulateurs au plomb, les accumulateurs Ni-Cd, les piles contenant du mercure et les électrolytes de piles et accumulateurs sont considérés comme des déchets dangereux. Seules les piles salines et alcalines sont considérées comme des déchets banals.
Les toners d'impression
Deux principaux types de consommables d’impression peuvent être utilisés dans les imprimantes, copieurs et équipements multifonctions :
- les toners d’impression laser (cartouches simples et complexes, noir et couleurs), utilisés par tous types de consommateurs, avec une dominante professionnelle ;
- les cartouches d’impression jet d’encre (noir et couleurs), utilisées par tous types de consommateurs, avec une dominante de ménages.
Les déchets d'ameublement
La filière de collecte et de traitement des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) est basée sur le principe de responsabilité élargie des producteurs (REP). Ces derniers doivent ainsi prendre en charge l’élimination des éléments une fois ceux-ci usagés. Cette filière concerne aussi bien les mobiliers ménagers que professionnels. Actuellement, deux éco-organismes sont agréés par les pouvoirs publics pour une durée de 5 ans. VALDELIA pour le mobilier professionnel (hors literie) et ECOMOBILIER pour le mobilier ménager et la literie.
Les véhicules hors d'usage (VHU)
Le décret du 1er août 2003 impose aux fabricants de véhicules de prendre en compte la fin de vie des véhicules dès la conception. La reprise de tout véhicule hors d’usage complet est gratuite et est effectuée par un démolisseur agréé, un broyeur agréé ou un centre de regroupement désigné par un constructeur automobile.
Les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE)
Les DEEE sont tous les appareils fonctionnant grâce à un courant électrique ou un champ magnétique voués à l’abandon.
On distingue 3 catégories principales de DEEE :
- le « blanc » : appareils ménagers (lave-linge, réfrigérateur, grille-pain, …) ;
- le « brun » : appareils audiovisuels (téléviseur, magnétoscope, hi-fi, …) ;
- le « gris » : appareils informatiques et de bureautique (ordinateur, téléphone, …).